définition d'un "spam" et condamnation


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Posté(e)

Voila,

Depuis des mois et des mois, on entends parler des "spams"

Mais au bout du compte, est ce que un email par ex que l'on voit une fois dans la journée à quelqun qui ne souhaitait pas recevoir dans messages ne comportant aucune pub aucun lien aucun fichier joint et aucunes incitations peut-être considéré comme un spam?

Quelles sont les condamnations possibles contre ça aujourd'hui et surtout, à partir de qu'elle degré de "cadences de spams" peut on etre condamné? (Si vous voulez, c'est comme une agression physique.. une personne qui gresse quelqu'un dans la rue doit avoir plusieurs plaintes contre elles pour se faire condamner...)

C'est pour un petit exposé

Merci :)

Posté(e)

il n'y a pas d'existence du Spam dans le code civil. Par contre, le spam est fortement déconseillé par les FAI qui peuvent prendre des sanctions contre le spameur (allant jusqu'au retrait de la ligne)

Le spam c'est tout simplement un envoie massif de messages que ce soit sur une adresse e-mail, sur un site qui propose de remplir des formulaires ou sur un forum...

Certains se protègent contre le spam en demandant de clicker sur une image spécial, ou alors de retaper un code affiché par une image....

c'est tout ce que je sais.

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